Opération Marhaba 2024 : Nouvelles Réglementations

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Opération Marhaba 2024 : Nouvelles Réglementations

L’opération Marhaba 2024 introduit de nouvelles mesures pour faciliter l’admission temporaire des véhicules des Marocains résidant à l’étranger (MRE). Ces mesures, mises en place par l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), visent à améliorer les conditions d’accueil et à offrir plus de flexibilité aux MRE revenant au Maroc.

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Introduction des Nouvelles Réglementations de l’ADII

L’ADII a publié une nouvelle circulaire détaillant les mesures de facilitation pour l’opération Marhaba 2024. Ces changements sont conçus pour simplifier et prolonger les conditions d’admission temporaire (AT) des véhicules importés par les MRE. Ils reflètent l’engagement du Maroc à améliorer l’expérience de retour des MRE, en tenant compte de leurs besoins spécifiques.

Détails de la Nouvelle Circulaire de l’ADII

La circulaire de l’ADII introduit plusieurs modifications importantes :

  • Extension des périodes d’admission : Les véhicules en AT dont le délai expire à partir du 1er décembre peuvent désormais prolonger leur séjour de six mois supplémentaires sans interruption ni pénalité. Cette extension est comptabilisée pour l’année suivante.
  • Conditions pour les extensions : Les MRE dont l’AT expire avant le 1er décembre peuvent aussi bénéficier de cette facilité en payant une pénalité pour le dépassement du délai initial. La demande doit inclure les originaux du certificat d’immatriculation du véhicule et de la carte d’AT.
  • Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI) : Les véhicules avec un CPI valide peuvent être importés temporairement pour la durée de validité du CPI.

Procédures Simplifiées pour les Transferts de Véhicules

Une autre nouveauté majeure est la simplification des procédures de transfert de propriété des véhicules entre MRE non résidents :

  • Transfert sans exigence de résidence dans le même pays : Le transfert d’AT entre non-résidents au Maroc est désormais autorisé sans que les deux parties soient résidentes du même pays.
  • Conditions de transfert :
    • La demande doit être faite pendant la période de validité de l’AT.
    • Le cessionnaire ne doit pas avoir un véhicule en situation irrégulière ni avoir épuisé son droit à l’AT.
    • Le cédant et le cessionnaire doivent être présents lors de l’opération de transfert, sauf si le transfert est au profit du propriétaire initial du véhicule.

Impact des Mesures sur l’Accueil des MRE

Les nouvelles mesures de l’ADII auront un impact significatif sur l’accueil des MRE durant l’opération Marhaba 2024. Elles visent à simplifier les procédures d’importation et de transfert de véhicules.

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Amélioration de l’Expérience des MRE

Ces mesures contribuent à rendre l’accueil et le séjour des MRE plus agréable et moins contraignant :

  • Flexibilité accrue : La possibilité de prolonger la durée de séjour des véhicules sans pénalité offre une grande commodité.
  • Simplicité des procédures : Les nouvelles règles de transfert de véhicules réduisent les complications administratives.

En conclusion, les mesures introduites pour l’opération Marhaba 2024 par l’ADII montrent un effort significatif pour améliorer les conditions d’accueil des MRE. Ces modifications facilitent l’admission temporaire des véhicules et leur transfert. Cela renforce ainsi le lien entre le Maroc et ses citoyens à l’étranger.

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